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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Albert SOUNIT
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Domaine Bernollin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Bernollin
Albert SOUNIT, SARL

Numéro de dépôt :
4183649
Date de dépôt :
27/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2025
Domaine Bernollin de Albert SOUNIT

Présentation de la marque Domaine Bernollin

Déposée le 27 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Albert SOUNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Bernollin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Albert SOUNIT domicilié(e) 5 Place du Champ de Foire - 71150 - RULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 498 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert SOUNIT, Mme MOURLLION Anne domicilié(e) 5 Place du Champ de Foire - 71150 - RULLY - France.

La marque Domaine Bernollin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Bernollin arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.

Albert SOUNIT a également déposé les autres marques suivantes : CAPRICE DE BOURGOGNE , Noélie LABORDE , Henri JEUNET , LE PINACLE


Albert SOUNIT, SARL - 5 Place du Champ de Foire - 71150 - RULLY - France - SIREN 391498227


Albert SOUNIT, Mme MOURLLION Anne - 5 Place du Champ de Foire - 71150 - RULLY - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.